Licence

Les Archives Départementales du Bas-Rhin vous autorisent à réutiliser librement les Images des Informations contenues sur ce site, à condition que vous vous
engagiez expressément à :

Respecter les dispositions du Règlement Général que vous trouverez en suivant ce lien : Règlement Général.
Les termes utilisés dans la présente Licence avec une majuscule renvoient aux définitions figurant dans ledit Règlement Général.
Ne pas faire un usage commercial des Images, au sens de l’article 4.5 du Règlement (l’accès doit être totalement libre pour tout public, sans condition d’abonnement, de cotisation etc.).
Ne pas diffuser au public ou à des tiers les Images, sauf dans le cadre d’un usage privé ou interne. (Si vous souhaitez les diffuser sur un site Internet ou via une publication papier, merci de signer la Licence concernant la diffusion publique des Images, disponible ici, et de l’adresser par voie postale aux Archives Départementales du Bas-Rhin).
Indiquer clairement que toute réutilisation des Images diffusées par vos soins devra faire l’objet d’une demande autonome auprès des Archives Départementales.
Citer systématiquement, de façon visible, et quel que soit l’usage que vous souhaitez faire des Informations :
- les auteurs des textes réutilisés s’il y en a (par exemple pour les fiches de recherche) ;
- les Archives Départementales du Bas-Rhin comme lieu de conservation du document ; et
- la cote des documents (qui est toujours indiquée sur les Images).
Ne modifier les Images qu’avec le consentement écrit et préalable des Archives Départementales du Bas-Rhin.

Si vous souhaitez réutiliser des Images à des fins commerciales, au sens de l’article 4.5 du Règlement, les diffuser publiquement ou à des tiers, ou obtenir la
fourniture d’Images, merci de vous adresser aux Archives Départementales du Bas-Rhin. Il vous faudra alors solliciter le type de Licence souhaitée parmi celles
qui sont proposées, et le cas échéant, acquitter une redevance (cf. le Règlement Général précité).

J'accepte ces conditions